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RESPONSABILITÉ

Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour des différents sites du réseau, la société Multimedia Investments ne peut garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.

Les informations et données contenues dans le Site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. La société Multimedia Investments décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission affectant les informations.

De manière générale, la société Multimedia Investments ne peut être tenue pour responsable en cas de problème d'ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son Site.

La société Multimedia Investments se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie d'un ou de plusieurs sites, sans préavis ni indemnité quelconques.

La société Multimedia Investments ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du Site.

Au cas où des liens seraient créés par la société Multimedia Investments avec d’autres sites, la société Multimedia Investments ne peut être tenue responsable du contenu et de l’existence de ces autres sites.

Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, la société Multimedia Investments ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment mais non limitativement; de pertes de profits, de clientèles, de données, de biens incorporels pouvant intervenir du fait de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation des sites, et plus généralement, de tout événement ayant un lien avec les sites membres du réseau et/ou de tout site tiers. En particulier, la responsabilité de la société Multimedia Investments ne saurait être engagée en cas de piratage total ou partiel des sites et des dommages que ce piratage pourrait entraîner à votre égard ou à l'égard d'un tiers.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'utilisation du Site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur sur le contenu des sites qui reste la propriété exclusive de la société Multimedia Investments.

Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d'auteur et/ou toute autre disposition en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle.

À ce titre, seule l'utilisation pour un usage privé vous est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte au droit des marques et/ou au droit d'auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle.

Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans l'autorisation préalable et expresse de la société Multimedia Investments.

Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.

PERSONNELLES

La société Multimedia Investments est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces données personnelles seront traitées conformément à la législation en vigueur. En particulier:

Les informations recueillies par le responsable du traitement, notamment les noms, prénoms, adresses et numéros de téléphone que vous nous communiquez, peuvent être encodées dans des fichiers automatisés de données de la société Multimedia Investments.
Ces données pourront également être utilisées à des fins de marketing, de relations publiques et de prospection commerciale par la société Multimedia Investments et ses partenaires, sauf opposition de votre part.

Les personnes ont le droit de consulter gratuitement les données personnelles les concernant et de les faire rectifier gratuitement si elles s'avèrent incorrectes, incomplètes ou non pertinentes. Les personnes qui souhaitent exercer ce droit peuvent le faire en adressant au service juridique de la société Multimedia Investments, 39 Duke Street, Edinburgh, EH6 8HH, UK, une demande écrite, datée et signée, accompagnée d'une copie recto verso de leur carte d'identité.

Les personnes qui le souhaitent peuvent également obtenir des informations complémentaires sur la législation applicable en matière de protection des données personnelles, auprès de la CNIL - Commission nationale de l'informatique et des libertés, 21 rue Saint-Guillaume - 75340 Paris cedex 07.

 
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